Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre société], ci-après dénommée "le Vendeur", et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée "l'Acheteur" ou "le Client", souhaitant effectuer un achat via le site internet [URL du site].

2. Acceptation des conditions

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. L'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant de passer commande.

3. Produits

3.1 Description

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site internet du Vendeur. Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

3.2 Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, l'Acheteur en sera informé dans les meilleurs délais.

4. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en Dinars Tunisiens (TND) toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.

5. Commande

5.1 Processus de commande

L'Acheteur passe commande en suivant les étapes suivantes :

• Sélection des produits et ajout au panier
• Vérification du contenu du panier
• Renseignement des informations de livraison et de facturation
• Choix du mode de livraison
• Choix du mode de paiement
• Validation de la commande après acceptation des CGV

5.2 Confirmation de commande

Une fois la commande validée, l'Acheteur reçoit un email de confirmation récapitulant les détails de sa commande. Cette confirmation vaut acceptation de la commande par le Vendeur.

6. Paiement

6.1 Modalités de paiement

Le paiement peut s'effectuer par :

• Carte bancaire (Visa, Mastercard)
• Virement bancaire
• Paiement à la livraison (selon disponibilité)

6.2 Sécurité

Les paiements en ligne sont sécurisés. Les informations bancaires sont cryptées et ne sont jamais stockées sur nos serveurs.

7. Livraison

7.1 Zones de livraison

Nous livrons en Tunisie et à l'international (selon les pays). Les frais de livraison varient selon la destination et le poids de la commande.

7.2 Délais de livraison

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif lors de la commande. Ils sont généralement de :

• 3 à 5 jours ouvrables pour la Tunisie
• 7 à 15 jours ouvrables pour l'international

7.3 Réception de la commande

L'Acheteur doit vérifier l'état de la marchandise à la livraison. Toute anomalie doit être signalée immédiatement au transporteur et au Vendeur dans les 48 heures.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets (emballage, accessoires, notice) permettant leur recommercialisation.

9. Garanties

9.1 Garantie légale de conformité

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, permettant le renvoi des produits livrés défectueux ou non conformes.

9.2 Garantie commerciale

Certains produits peuvent bénéficier d'une garantie commerciale du fabricant. Les conditions sont précisées dans la fiche produit.

10. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock, indisponibilité du produit, force majeure, perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

11. Données personnelles

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite.

13. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit tunisien. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux tunisiens seront seuls compétents.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV ou à vos commandes, contactez-nous :

Email : [email]
Téléphone : [numéro]
Adresse : [adresse complète]